Bulletin IFRS No 03 – 2016
L’IASB a publié ses clarifications à la norme IFRS 15 sur la constatation des produits, qui seront applicables en même temps que la norme, au 1er janvier 2018. Elles font suite aux travaux du Joint Transition Resource Group (TRG), constitué par l’IASB et le FASB pour examiner les problématiques d’application de la norme.
Comme prévu, ces modifications apportent des clarifications sur la notion de biens ou services distincts, sur la distinction mandant/mandataire (agent/principal), sur la comptabilisation des licences de propriété intellectuelle et sur la manière d’appliquer les dispositions transitoires de la norme. Ils ne modifient pas les principes d’IFRS 15, comme en témoigne le petit nombre de modifications apportées au corps de la norme. Le guide d’application, et les exemples illustratifs, sont plus largement modifiés et complétés, et la publication nous fournit plus de 40 pages de bases de conclusions complémentaires.
Un peu de temps étant nécessaire pour évaluer les véritables conséquences de ces modifications, le Bulletin IFRS ne vous fera part de ses réflexions que le mois prochain. De ce fait, l’actualité IFRS de ce mois-ci traite essentiellement des décisions du Conseil et de l’IFRIC, publiées dans leur Update respectif.
