Newsletter Doctr'in juillet-août 2016

Les grands projets de l’IASB touchent à leur fin. Depuis 2014, l’IASB a publié ses normes sur le chiffre d’affaires, les instruments financiers et les contrats de location, et devrait finaliser celle sur les contrats d’assurance et son cadre conceptuel d’ici fin 2017.

Place maintenant au processus européen d’endorsement et au travail des régulateurs : tandis qu’IFRS 15 et IFRS 9 devraient être approuvées d’ici la fin de l’année par la Commission européenne, l’ESMA et l’AMF ont publié des recommandations sur les informations à fournir au titre de l’avancement des travaux de transition à IFRS 15. Ces recommandations devraient être suivies d’une publication similaire concernant IFRS 9 à l’automne.

Au-delà des grands projets, l’IASB poursuit ses travaux de « maintenance » des normes existantes. DOCTR’in vous présente notamment dans ce numéro les propositions d’amendements à IFRS 3 qui font suite à la Post-Implementation Review de la norme sur les regroupements d’entreprises.