Prix de transfert

Dans le contexte économique mondial d’aujourd’hui, la gestion des prix de transfert à l’échelle internationale est devenue de plus en plus complexe.

Vous souhaitez garantir une croissance saine et durable de votre business, le rendre compétitif tout en préservant son agilité et sa résilience dans un monde en perpétuelle évolution ? Nous vous proposons des solutions en matière de prix de transfert sur mesure, parfaitement adaptées à vos besoins et conformes aux réglementations fiscales locales.

Notre approche en matière de prix de transfert

Les prix de transfert font l'objet d'un contrôle de plus en plus rigoureux à l'échelle mondiale. Face à cette question en constante évolution, seule une approche globale et intégrée permet d'en simplifier la gestion. Présent dans plus de 100 pays, notre groupe offre une expertise indispensable pour suivre les évolutions législatives et jurisprudentielles dans chaque juridiction. Grâce à un accès direct à nos experts en prix de transfert, nous mettons à votre disposition une connaissance approfondie de votre secteur, ainsi qu’une expertise locale et internationale pour garantir une conformité optimale.

Notre équipe d’experts internationaux en prix de transfert est composée de spécialistes et d’économistes. Ils analysent la chaîne de valeur de manière approfondie, un outil essentiel pour aligner les prix de transfert sur la création de valeur économique et établir des prix de transfert pour les biens incorporels. Nous considérons les données comme le socle d'un système de prix de transfert solide et fiable. C'est pourquoi nous avons créé des bases de données et des outils qui facilitent l'établissement de rapports sur les prix de transfert.

Nous vous offrons une solution complète en matière de prix de transfert grâce à notre méthodologie en quatre phases, qui garantit que votre business est à la fois conforme et stratégiquement positionnée :
 

Principaux avantages

• Assure la conformité avec les réglementations fiscales internationales et locales
• Optimise les stratégies financières et fiscales pour maximiser la performance
• Renforce la gestion des risques et prépare efficacement aux audits fiscaux
• Aligne de manière stratégique les politiques de prix de transfert avec les objectifs globaux du business

Nos services en matière de prix de transfert

Nous offrons une expertise sur l'ensemble des aspects des prix de transfert, notamment :

Planification stratégique et documentation

• Élaboration du fichier principal et des fichiers locaux
• Préparation des déclarations pays par pays
• Analyse et optimisation de la chaîne de valeur
• Études économiques et analyses de comparables (benchmarking)

Gestion des risques et conformité

• Accompagnement lors des audits fiscaux
• Gestion des procédures amiables
• Négociation d'accords préalables en matière de prix de transfert (APA)
• Évaluation et réduction des risques fiscaux

Solutions spécialisées

• Mise en place de cash pools et systèmes de financement intra-groupe
• Gestion du transfert de fonctions et de l’imposition à la sortie (« exit tax »)
• Évaluation des actifs incorporels
• Stratégies de conformité adaptées à chaque secteur
• Défense et accompagnement lors des audits fiscaux

Nos outils & solutions en matière de prix de transfert

Nous savons que les entreprises internationales cherchent de plus en plus à centraliser et rationaliser la préparation de vastes volumes de documentation sur les prix de transfert, afin d’assurer une couverture complète et cohérente de manière efficace. C’est dans ce contexte que notre approche prend toute son importance.

Reptune, un logiciel de documentation des prix de transfert conforme aux normes de l'OCDE, permet à nos équipes internationales de gérer aisément le flux de travail tout en garantissant une cohérence optimale, peu importe où elles se trouvent. Cela vous assure un service rapide, efficace et précis, parfaitement aligné sur les exigences réglementaires mondiales.

Il adopte une approche « top-down », où la gestion des données commence par une vue d'ensemble de la multinationale, puis se cascade progressivement jusqu’à chaque entité du groupe et ses transactions spécifiques.

Le tableau de bord du logiciel offre un aperçu visuel clair des flux de transactions, de l’état d’avancement de la documentation et des performances financières. Parallèlement, la page d’accueil permet de prioriser les tâches en fonction des échéances locales, assurant ainsi une gestion efficace et un respect optimal des délais.

Autres outils disponibles :

• accès aux bases de données Bloomberg et RoyaltyStat
• transmission automatisée des rapports pays par pays
• notre plateforme Signals pour l'échange de données

Notre valeur ajoutée

Nous sommes de ceux qui vont au-delà des chiffres, en apportant non seulement un jugement éclairé, mais aussi une vision stratégique.

• Expertise internationale et connaissances locales

Notre approche combine une expertise internationale de pointe avec une connaissance locale approfondie, assurant ainsi à votre organisation une conformité optimale et un véritable avantage stratégique.

• Optimisation de la chaîne de valeur

Nous mettons à profit notre expertise en prix de transfert pour révéler et maximiser la valeur économique de votre organisation.

• Méthodologie éprouvée

Notre processus structuré en quatre étapes vous permet d'obtenir une compréhension claire et détaillée. Il respecte scrupuleusement les règles en vigueur tout en étant parfaitement adapté aux besoins spécifiques de votre business.

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