Six tips for properly preparing for a tax audit

Article in French

En premier lieu, il est important de connaître les risques inhérents à l’activité de votre entreprise. Ceux-ci diffèrent en fonction du type d’activités et du périmètre de celles-ci (par exemple en Suisse et/ou à l’étranger). Dans certains cas, les exigences fiscales locales des pays au sein desquels des activités sont réalisées ont des impacts importants et doivent être prises en considération.

En pratique, on observe un effet domino lorsque certains aspects ne sont pas ou pas suffisamment analysés, notamment en matière de prix de transfert et de TVA. Au niveau international, les exigences fiscales peuvent être différentes de celles en Suisse. Par conséquent, il est impératif d’être en mesure de remplir ses devoirs fiscaux tant en Suisse qu’à l’étranger.

Afin d’éviter des conséquences fiscales fâcheuses, nous vous conseillons de :

• Identifier les risques propres à votre (vos) activité(s) ;
• Déterminer le périmètre des activités (dimension nationale et/ou internationale) ;
• Identifier les opérations réalisées avec des personnes proches et s’assurer qu’elles respectent les exigences fiscales (prix de transfert, documentation adéquate, etc.) ;
• Etablir une documentation répondant aux exigences fiscales locales ;
• Gérer les délais fiscaux et de conservation des documents ;
• Mettre en place des processus internes permettant d’harmoniser, au sein d’une structure, le traitement des aspects fiscaux. Par ailleurs, ils ont également l’avantage de pérenniser la connaissance des risques fiscaux en interne et d’éviter la perte d’information.

L’expérience nous montre que la poursuite de contrôles « internes » spécifiques en amont permet d’aborder de manière plus sereine le contrôle fiscal et généralement de diminuer les risques et les reprises fiscales. Ainsi, vous êtes en mesure d’identifier vos propres risques et de mettre en place des actions ciblées pour y remédier.

Malheureusement, en pratique, on constate encore trop fréquemment que l’annonce d’un contrôle engendre une surcharge de travail dans l’urgence. Cela implique également la monopolisation de ressources plus importantes afin de reprendre les éléments du passé.