DOCTR'in - L'actualité des normes comptables
Chaque mois, retrouvez la lettre d'information "DOCTR'in" faisant le point sur les normes comptables.
Doctrine n°164 - Avril 2020
Alors que la pandémie de COVID-19 bouleverse toujours nos vies et que les conséquences sur les comptes 2020 seront sans doute très importantes, les différentes parties prenantes et les normalisateurs comptables en particulier se réunissent pour essayer d’apporter des réponses à cette crise sans précédent (cf. notre supplément COVID-19 n°2).
Doctrine N°163 - Mars 2020
La précédente édition évoquait dans son édito, sans vouloir trop y croire, les larges répercussions à attendre de la pandémie de COVID-19.
Quelques jours plus tard, et alors que la moitié de la population mondiale est désormais confinée (de manière stricte ou incitative), l’actualité du mois a forcément une tonalité particulière. C’est pourquoi nous vous proposons un « supplément COVID-19 » présentant à la fois les conséquences de cette crise sur les clôtures 2019 (pour les groupes encore concernés !) et sur les clôtures décalées ou les arrêtés intermédiaires 2020.
Quelques jours plus tard, et alors que la moitié de la population mondiale est désormais confinée (de manière stricte ou incitative), l’actualité du mois a forcément une tonalité particulière. C’est pourquoi nous vous proposons un « supplément COVID-19 » présentant à la fois les conséquences de cette crise sur les clôtures 2019 (pour les groupes encore concernés !) et sur les clôtures décalées ou les arrêtés intermédiaires 2020.
Doctrine n°162 - Février 2020
Alors que le mois de février a été marqué par l’annonce des premiers résultats pour l’exercice 2019, les entreprises qui n’ont pas encore clos leurs comptes doivent s’interroger sur les conséquences à tirer de l’actuelle épidémie de coronavirus, s’agissant des informations à fournir en annexe au titre des événements postérieurs à la date de clôture. C’est notamment ce que vient de demander l’AMF aux sociétés cotées, dans le cadre d’un communiqué qui traite, plus largement, de la nécessaire transparence dont les groupes doivent faire preuve eu égard à leur exposition aux conséquences de cette épidémie.
Doctrine n°161 - Janvier 2020
L’année 2019 s’était achevée par la publication d’un exposé-sondage proposant des changements importants dans la présentation des états financiers IFRS et le compte de résultat en particulier. 2020 devrait maintenir le rythme des consultations compte tenu des nombreux projets inscrits au programme de travail de l’IASB.
L’IASB devrait ainsi publier en mars un document pour discussion sur les écarts d’acquisition et la dépréciation. Si la réintroduction de l’amortissement du goodwill n’est a priori pas à l’ordre du jour, l’IASB devrait faire des propositions pour améliorer les informations fournies en annexe et pour réduire le coût des tests de dépréciation.
L’IASB devrait ainsi publier en mars un document pour discussion sur les écarts d’acquisition et la dépréciation. Si la réintroduction de l’amortissement du goodwill n’est a priori pas à l’ordre du jour, l’IASB devrait faire des propositions pour améliorer les informations fournies en annexe et pour réduire le coût des tests de dépréciation.
Doctr'in n°160 - Décembre 2019
Alors que les comptes 2019 sont sur le point d’être clos, la première application de la norme IFRS 16 aura tenu en haleine les parties prenantes jusqu’à la dernière minute. En effet, le Comité d’interprétation des normes IFRS n’a clarifié officiellement que le 16 décembre la façon dont doit être appréciée la durée de certains contrats de location.
Doctr'in n°159 - Novembre 2019
Alors que l’année 2019 s’achève bientôt, DOCTR’in vous présente, comme traditionnellement, le panorama des textes applicables, la norme IFRS 16 sur les contrats de location étant bien sûr le sujet majeur de cet exercice.
Doctr'in n°158 - Octobre 2019
La fin d’année approchant, l’heure a sonné pour les régulateurs de publier leurs recommandations d’arrêté des comptes. Sans grande surprise, ce sont les normes IFRS 16 – Contrats de location, IFRS 15 – Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients et IFRS 9 – Instruments financiers qui sont au coeur des préoccupations de l’AMF et de l’ESMA. Dans ce numéro, nous revenons sur les sujets mis en exergue par les régulateurs, au travers de leurs recommandations.
DOCTR'IN N°157 - Septembre 2019
Le mois de septembre aura été marqué par la publication par le Comité d’Interprétation des IFRS (IFRS IC) de décisions assez attendues, l’une sur la détermination du taux d’emprunt marginal pour l’application d’IFRS 16, l’autre sur la qualification et la présentation des actifs / passifs liés aux positions fiscales incertaines. L’occasion était donc rêvée de vous présenter une étude sur les informations relatives aux impacts de la première application d’IFRIC 23 fournies par un panel d’émetteurs français et européens (CAC 40 et EuroStoxx 50) dans leurs comptes semestriels IFRS au 30 juin 2019.
DOCTR'IN N°156 - Juillet-Août 2019
Au menu de cette rentrée, les normes IAS 12 sur les impôts sur le résultat et IFRS 17 sur les contrats d’assurance sont à l’honneur avec des consultations de l’IASB sur ces deux normes mais également une prise de position très développée du régulateur européen, l’ESMA, sur la première.
DOCTR'IN N°155 - Juin 2019
Avant les grands départs en vacances bien méritées, les comptes semestriels ne vont pas manquer d’être au cœur de vos travaux et il n’est sans doute pas inutile de prendre connaissance du benchmark que l’AMF a réalisé sur les comptes semestriels 2018. Vous pourrez ensuite emporter avec vous notre mots croisés que nous avons voulu humoristique pour clôturer cette série développée au cours des dernières années.