Newsletter DOCTR'in
Chaque mois, la lettre d'information DOCTR'in fait le point sur l'actualité des normes comptables. Chaque numéro est disponible au format pdf.
DOCTR'IN No. 150.- January 2019
Pour ce 150ème numéro (déjà !) paraissant pendant la période chargée des clôtures annuelles, un peu de répit en termes de volume d’actualités par rapport au dernier numéro.
DOCTR'in no. 149.- Décembre 2018
L’année 2018 s’est terminée sur l’homologation d’un bouquet de règlements de l’ANC portant sur des secteurs d’activités spécifiques, à l’exception toutefois du règlement sur les crypto-actifs que DOCTR’in vous détaille dans une étude particulière.
DOCTR'in no. 148- Novembre 2018
En vue de l’arrêté des comptes au 31 décembre 2018, DOCTR’in récapitule pour vous les textes applicables pour l’exercice en cours et revient sur l’information publiée par les groupes européens sur la mise en oeuvre, au 30 juin 2018, de la norme IFRS 16, information qu’il conviendra d’étoffer de manière significative au 31 décembre 2018.
DOCTR'in no. 147- Octobre 2018
Tandis que l’IASB et l’ANC ont publié des nouveaux textes courts mais ciblés, les législateurs français et européen ont respectivement homologué deux règlements de l’ANC et l’interprétation IFRIC 23 sur les positions fiscales incertaines au cours du mois d’octobre.
DOCTR'in no. 146- Septembre 2018
Avec des demandes de réexamen auprès de l’IASB de certains points de la norme IFRS 17, une période d’incertitude s’ouvre tant en ce qui concerne les travaux de l’EFRAG en matière d’adoption de la norme que de sa date d’entrée en vigueur effective, avec pour corollaire une question sur la durée du différé d’application de la norme IFRS 9 utilisé par un large nombre d’assureurs et de bancassureurs européens. En attendant, l’IFRS IC a publié quatre agenda decisions, dont deux relatives à la capitalisation des coûts d’emprunt que nous détaillons dans ce numéro.
DOCTR'in no. 145.- Juillet- Aout 2018
À l’heure de la rentrée après des congés bien mérités, ce numéro de DOCTR’in est porteur de deux bonnes nouvelles. La première vient de l’AMF qui a publié en juillet dernier une table des matières recensant de manière thématique tous les paragraphes toujours en vigueur de ses recommandations d’arrêté des comptes émises depuis 2006. Pour ce qui concerne la deuxième, ce sont les spécialistes instruments financiers de DOCTR’in qui ont digéré pour vous, dans notre étude particulière, le particulièrement costaud papier pour discussion de l’IASB sur la distinction entre dette et capitaux propres, publié juste au début de l’été.
DOCTR'in no. 144.- Juin 2018
Après notre dernier numéro consacré aux informations semestrielles et aux normes IFRS 15 et IFRS 9, notre étude particulière de ce mois est un benchmark sur les informations présentées en annexe par les groupes au 31 décembre 2017 sur l’impact à venir de la norme IFRS 16. Le niveau d’information était très hétérogène et, sans surprise, en moyenne plutôt réduit. Il nous semble donc utile de rappeler qu’au 30 juin 2018, ces informations devraient être étoffées par les entreprises.
DOCTR'in no. 143.- Mai 2018
Objectif : les comptes semestriels ! Avec les informations à fournir au titre des deux normes entrées au vigueur au 1er janvier 2018 et la liste complète des textes applicables, nous y consacrons trois études particulières pour vous accompagner dans leur préparation.
DOCTR'in no. 142. Avril 2018
La norme IFRS 15 est à l’honneur puisque, en plus d’être, avec IFRS 9, au centre des attentions des régulateurs de marché et du Monitoring Board de la Fondation IFRS, sa mise en oeuvre peut, dans une certaine mesure, avoir des incidences en règles françaises comme le précise la Commission des Etudes Comptables de la CNCC.
DOCTR'in no. 141.- Mars 2018
Après un début d’année assez calme en matière d’actualités normatives, toute une série de sujets ont éclos en mars, certains très concrets avec des décisions très détaillées de l’IFRS IC sur l’application d’IFRS 15 que nous reprenons dans notre étude particulière, d’autres beaucoup plus conceptuels, avec la parution du cadre conceptuel IFRS, et d’autres encore tournés vers l’avenir et amenés par les divers plans d’actions de l’Union européenne en matière de développement durable et d’état des lieux de la communication publique des entreprises.