Avis d'experts
Découvrez tout l'actualité décryptée par Forvis Mazars dans nos avis d'experts. Sujets sectoriels, métiers, techniques ou réglementaires, nos objectifs : éclairer votre prise de décision et vous tenir au courant des dernières nouveautés.
Insights | Récaps' CES 2026
À l’occasion de la participation de Forvis Mazars à l'édition 2026 du CES à Las Vegas, nous vous avons proposé de suivre, en exclusivité, les grandes tendances, les innovations marquantes et les temps forts de cet événement incontournable de la tech mondiale.
Omnibus I et simplification des ESRS
Le 3 décembre 2025, l’EFRAG a officiellement remis à la Commission européenne son avis technique relatif aux projets de normes ESRS (European Sustainability Reporting Standards) révisées. Dans un contexte réglementaire autour du reporting de durabilité en pleine évolution, nos experts ont analysé cet avis technique afin de mettre en lumière les principales évolutions introduites par rapport au Set...
19 mars 2026
Loi de Finances 2026
Définitivement adoptée le 2 février 2026, la Loi de Finances pour 2026 cristallise plusieurs ajustements techniques majeurs pour la fiscalité des entreprises. Voici notre décryptage des mesures phares relatives à l’impôt sur les sociétés.
Risques assurantiels en 2026
Avril 2026 | Cette analyse présente les enseignements de la cartographie des risques 2026 de France Assureurs, marquée par la prédominance du risque cyber, la montée des risques technologiques, climatiques et économiques, ainsi que la convergence croissante des menaces pesant sur la solidité et le modèle économique des assureurs.
IRRD : les points clés
Avril 2026 | Cet article analyse en profondeur la directive européenne IRRD, nouveau cadre de redressement et de résolution pour le secteur de l’assurance. Il détaille ses objectifs, ses exigences opérationnelles, son articulation avec Solvabilité II, ainsi que ses impacts concrets pour les assureurs français.
Solvabilité II : la liquidité devient stratégique
Avril 2026 | La révision de Solvabilité II renforce la gouvernance et place la liquidité au cœur du cadre prudentiel. Analyse des exigences clés de la Directive 2025/2 et du RTS EIOPA.
Assureurs : comprendre la surtaxe IS
Avril 2026 | Assureurs : comprendre l’impact fiscal de la contribution exceptionnelle à l’IS, les seuils, l’assiette et les spécificités du secteur.
LFSS 2026 : les OCAM à l’épreuve d’un rôle élargi
Avril 2026 | Découvrez comment la LFSS 2026 redéfinit le rôle des OCAM : nouvelles contributions, transferts de charges, prévention renforcée et évolution des modèles économiques.
Loi de Finances 2026 filiere agri-viticole
Mars 2026 | Dans un contexte marqué par la volatilité des marchés agricoles, l’intensification des aléas climatiques et l’évolution des exigences environnementales, la loi de finances pour 2026 apporte un ensemble de dispositions structurantes pour les acteurs de la filière agri viticole. Qu’il s’agisse de soutenir la résilience économique des exploitations, d’encourager les transitions vers des pratiques...
Prolongation du label santé mentale
Mars 2026 | Découvrez comment la prolongation de la Grande Cause nationale dédiée à la santé mentale transforme les politiques publiques, et comment Forvis Mazars accompagne les acteurs du secteur dans leurs choix stratégiques, l’amélioration des parcours et la performance des organisations.
Norme IFRS 18 ce que les assureurs doivent savoir
Février 2026 | IFRS 18 – Présentation et informations à fournir dans les états financiers remplacera IAS 1 – Présentation des états financiers et s’appliquera aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2027. IFRS 18 concerne toutes les entités, y compris les compagnies d’assurance.
Assurance auto : innover pour préserver les marges
Février 2026 | Découvrez comment digitalisation, IA et économie circulaire permettent aux assureurs auto de freiner l’érosion des marges techniques et d'améliorer leur performance.
IA, Cyber-résilience et modernisation du SI
Janvier 2026 | Comment construire une feuille de route IT résiliente et finançable pour les 18 prochains mois ?
DORA : Retour d’expérience et enseignements
Décembre 2025 | DORA : défis et enseignements pour les assureurs français, entre conformité, résilience numérique et avantage stratégique.
FIDA : quels enjeux pour l’assurance ?
Décembre 2025 | Le règlement FIDA transforme l’assurance : accès élargi aux données financières, nouvelles obligations et opportunités de digitalisation.
Innovations assurantielles
Décembre 2025 | Découvrez comment l’assurance multirisques climatiques (MRC) des récoltes et la complémentaire santé s’adaptent aux risques climatiques et sanitaires grâce à la mutualisation du risque climatique et aux innovations technologiques, pour construire une assurance plus résiliente.
Entretien avec Dominique Laboureix
Décembre 2025 | Le SRB a récemment publié deux documents importants précisant ses attentes à l’égard des banques en matière de résolvabilité opérationnelle : l’Operational guidance for banks on resolvability self-assessment (août 2025) et l’Operational Guidance on Resolvability Testing for Banks (septembre 2025). Ces textes mettent en œuvre la SRM Vision 2028 et marquent le passage de la planification...
Omnibus I et simplification des ESRS
Le 3 décembre 2025, l’EFRAG a officiellement remis à la Commission européenne son avis technique relatif aux projets de normes ESRS (European Sustainability Reporting Standards) révisées. Dans un contexte réglementaire autour du reporting de durabilité en pleine évolution, nos experts ont analysé cet avis technique afin de mettre en lumière les principales évolutions introduites par rapport au Set...
10 déc. 2025
Données probantes en santé publique
Décembre 2025 | La notion de données probantes s’impose progressivement comme un pilier incontournable des politiques de santé publique, en France comme à l’étranger. L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) définit les données probantes comme des « conclusions tirées de recherches et autres connaissances qui peuvent servir de base utile à la prise de décision dans le domaine de la santé publique...
Norme VSME : comment préparer son reporting ?
Le paysage européen en matière de communication d’informations de durabilité connaît des évolutions profondes du fait du relèvement des seuils de reporting obligatoire acté par le paquet de simplification Omnibus I adopté récemment. Le reporting de durabilité sur base volontaire pour les entreprises non soumises à la CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive), notamment les petites et moyennes...
Audit des satellites des collectivités locales
Décembre 2025 | Les collectivités territoriales s’appuient sur un réseau de satellites - sociétés publiques locales (SPL), sociétés d’économie mixte (SEM), associations, groupements d’intérêt public (GIP), syndicats, Organismes HML - pour mettre en œuvre leurs politiques publiques. Bien que juridiquement autonomes, ces entités sont souvent financées par la collectivité. Les relations entre les collectivités...
Insights | Récaps' CES 2026
À l’occasion de la participation de Forvis Mazars à l'édition 2026 du CES à Las Vegas, nous vous avons proposé de suivre, en exclusivité, les grandes tendances, les innovations marquantes et les temps forts de cet événement incontournable de la tech mondiale.
10 oct. 2025
Repenser l'hôpital à l’ère digitale
Octobre 2025 | Le numérique est considéré comme un levier majeur de transformation de notre système de santé, au service des patients/usagers et des professionnels. Par leur positionnement dans notre système de santé, les hôpitaux sont acteurs et bénéficiaires de ces mutations numériques.
Assureur vie de référence
Août 2025 | Au-delà des effets conjoncturels, la revue de la Directive Solvabilité 2, prévue pour début 2027, introduira des ajustements significatifs des exigences de capital. Ces impacts peuvent déjà être anticipés, offrant une première lecture des transformations à venir.
Le PER et le non coté à l’épreuve des incertitudes
Juillet 2025 | Découvrez comment le PER et le Private Equity transforment l’épargne retraite en levier de performance durable, à la lumière de la loi Industrie Verte.
Assurance MRC et complémentaire santé
Octobre 2025 | Découvrez comment l'assurance MRC des récoltes et la complémentaire santé s'adaptent aux risques climatiques grâce à la mutualisation et aux innovations technologiques.
Transposition sur salaires équitables
Juin 2025 | Le projet de loi visant à transposer la directive européenne 2023/970 du 10 mai 2023 sur la transparence des rémunérations est attendu pour l’automne 2025, avec une mise en application prévue au plus tard le 7 juin 2026. En amont, la Ministre du Travail, Astrid Panosyan-Bouvet, a engagé des concertations avec les partenaires sociaux afin de définir les modalités concrètes de la transposition...
Un cadre réglementaire pour l’IA dans l’assurance
Juin 2025 | Découvrez comment l’AI Act 2024 impacte le secteur de l’assurance : obligations, gouvernance, transparence et innovation encadrée.
Réconcilier impact et performance
Juin 2025 | Face aux exigences de la CSRD, la donnée extra-financière devient un actif stratégique. Découvrez comment la structurer, la fiabiliser et l'exploiter pour piloter la performance durable de votre organisation.
Joint Clustering & Prediction for Survival Data
Juin 2025 | P. Fogel, C. Geissler, and G. Luta. In "The 4th Conference on Lifetime Data Science" (LiDS), Brooklyn, New York, USA, May 28-30 2025.
Avis d'experts | Transformer l'accompagnement
Mai 2025 | La réforme des services autonomie fait suite à la loi de financement pour la sécurité sociale (LFSS) de 2022. Le décret d’application de cette réforme est paru le 13 juillet 2023 pour définir le cahier des charges des services autonomie. Cette réforme vise notamment à améliorer la coordination des services d’aide et de soins à domicile pour mieux accompagner les personnes dans leur parcours...
Assureur vie de référence
Avril 2025 | Entre fin 2023 et fin 2024, les fluctuations des conditions de marché – variations des taux d’intérêt, volatilité des actifs – ont un impact direct sur la situation de solvabilité des assureurs.
Article IA Act : quel impact pour les déployeurs ?
Avril 2025 | Cet article explore l'impact du règlement sur l'intelligence artificielle (AI Act) pour les déployeurs. Il détaille les obligations en matière de gestion des risques, de surveillance humaine et de conformité au RGPD, afin de garantir une utilisation sécurisée et éthique des systèmes d'IA à haut risque.
9 avr. 2025
Limiter l'impact des droits de douane américains
La récente décision des Etats-Unis d’augmenter drastiquement certains droits de douane marque un tournant dans les équilibres commerciaux mondiaux. Ce durcissement s’inscrit dans un contexte de tensions géopolitiques accrues, de relocalisation industrielle et de fragmentation des échanges. Pour les entreprises, l’impact est immédiat : hausse des coûts, complexification des flux, incertitudes économiques....
Fast Close en assurance
Mars 2025 | Dans un contexte réglementaire exigeant (IFRS 17, Solvabilité II), les assureurs doivent accélérer leurs clôtures financières tout en garantissant la qualité des données. Le Fast Close s'impose comme une solution clé, notamment grâce à l'automatisation et aux innovations technologiques. Forvis Mazars propose une approche méthodique pour optimiser ces processus : diagnostic des inefficacités,...
Taxe d’habitation des organismes non lucratifs
Mars 2025 | Focus sur l’article 110 de la loi de finance 2025 réduisant le champs d’application de la taxe d’habitation pour les organismes sans but lucratif.
Article | Convention forfaits-jours
Mars 2025 | Le 11 mars 2025, la chambre sociale de la Cour de cassation a rendu un arrêt notable concernant les conventions de forfait en jours. Dans cette affaire, une salariée avait conclu avec son employeur une convention de forfait annuel en jours, en application de la convention collective nationale Syntec. Elle avait contesté la validité de sa convention de forfait en jours, après son licenciement,...
Revenus perçus de partnerships américains
Mars 2025 | Dans un arrêt récent du 28 février 2025 (pourvoi n°491788, Min. c/ Poirel), le Conseil d’Etat rappelle de manière opportune le raisonnement à suivre pour déterminer la fiscalité applicable à des revenus perçus par un résident français par l’intermédiaire de partnerships américains.
Amendement Charasse et augmentation de capital
Mars 2025 | Par un arrêt du 17 janvier 2025, la cour administrative d’appel de Paris a rendu une décision sur les conditions d’application du mécanisme anti-abus dit « amendement Charasse ». Codifié à l’article 223 B, al. 6 du code général des impôts, ce mécanisme s’attaque aux opérations de « rachat à soi-même », consistant à endetter une société membre d’un groupe d’intégration fiscale afin d’acquérir...
Avis d'expert | Avenir de l'exercice coordonné
Mars 2025 | L'exercice coordonné a connu ces dernières années une évolution significative, portée par des structures telles que les maisons de santé pluridisciplinaires (MSP), les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) et les équipes de soins primaires (ESP). Toutefois, la mise en œuvre effective de cette coordination entre professionnels de santé reste un défi. Dans un contexte...
Article Courtiers et intermédiaires d’assurance
Mars 2025 | Face à la multiplication des audits et aux exigences accrues des régulateurs, les courtiers en assurance doivent redoubler de vigilance. Entre obligations réglementaires et contrôle des activités déléguées, il devient impératif d’adopter des stratégies efficaces pour prouver leur conformité. Découvrez les enjeux des audits, les risques encourus et comment la certification ISAE 3402 peut...
Premier paquet Omnibus sur la durabilité
Les premières propositions Omnibus constituent le point de départ d’un long processus législatif qui pourrait marquer un tournant significatif dans le reporting des entreprises en matière de durabilité, en introduisant de nouveaux seuils, échéances et normes qui auront un impact sur les entreprises de tous secteurs. Nous explorons ici en détail ces possibles changements, afin d’aider les organisations...
Avis d'expert | Sécurité des données
Mars 2025 | La sécurité des données constitue l’un des critères principaux de la réussite d’un projet de plateforme data. Sans elle, des incidents majeurs peuvent impacter les entreprises et leurs données. Dans un contexte où les menaces sont en évolution et en progression constante, le risque d’atteinte aux données est quasi-permanent et les exigences réglementaires de plus en plus strictes : injection...
Avis d'experts | L'école pour tous
Février 2025 | Eclairage sur le fonctionnement des EMAS : s’appuyer sur l’expertise médico-sociale pour favoriser l’inclusion scolaire et renforcer la collaboration entre les professionnels du médico-social et de l’Education Nationale
Souscription de parts de créateur d’entreprise
Février 2025 | Dans un objectif de clarification et de limitation des avantages fiscaux le texte prévoir l’interdiction de l’inscription des titres souscrits en exercice de bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (ci-après « BSPCE ») sur un PEA ou un Plan d’Épargne en Entreprise (PEE) et d’opérer une distinction entre gain de cession et gain d’exercice. Pour les non-initiés, les BSPCE...
Management packages & actionnariat salarié
Février 2025 | L’article 93 de la Loi de finances pour 2025 (dans sa version du 6 février 2025) a introduit un nouveau cadre concernant l’imposition des gains nets réalisés en contrepartie des fonctions salariés ou dirigeants. Seuls sont visés par le texte les gains résultant de la prise de valeur des titres après l’acquisition/souscription (« gain de cession »).
Contribution exceptionnelle sur les bénéfices
Février 2025 | La loi de finances pour 2025 instaure dans son article 48 (article 11 du projet de loi de finances pour 2025) une nouvelle contribution exceptionnelle sur les bénéfices. Nous avions connu la contribution à 10,7% créée par l'article 30 de la loi de finances rectificative pour 2011 du 28 décembre 2011, pour les entreprises réalisant un chiffre d’affaires HT supérieur à 250 millions d’euros,...
Article | Loi de finances pour 2025
Février 2025 | La saga de la loi de finances pour 2025 (ci-après « LF 2025 ») a pris fin, non sans rebondissements ! Nous vous présentons ci-dessous un développement des principales mesures tant pour les particuliers que pour les entreprises.
Article | Condition formelle du droit à déduction
Février 2025 | Le droit à déduction fait partie intégrante du mécanisme de la TVA. Toutefois ce droit à déduction est subordonné au respect de certaines exigences. À ce titre, la Cour Administrative d’Appel de Versailles a récemment rappelé qu’une facture doit en principe être établie pour pouvoir procéder à la déduction de la TVA sur les charges encourues par un assujetti et qu’en l’absence de facture,...
Improve omics prediction models
The performance of omics prediction models can be significantly improved by combining limited patient proteomic data with widely available electronic health records.
Avis d'expert | Plateforme data au SI existant
Février 2025 | Dans un contexte de transformation data avec, entre autres, la construction d’une nouvelle plateforme (data lake, data hub, etc), les problématiques de cohabitation des deux systèmes d’information, d’industrialisation des processus et des usages se posent de manière accrue.
Avis d'expert | Projet d’acculturation data
Février 2025 | L’acculturation d’une entreprise à la data est une composante essentielle au succès d’une stratégie data centric. Elle constitue un puissant levier qui garantit un alignement durable entre la stratégie et l’engagement des équipes. Quels sont les fondements de l’acculturation data ? Comment mettre en place un programme adapté pour son organisation ?
Solvabilité des assureurs
Février 2025 | Entre fin 2023 et fin 2024, les fluctuations des conditions de marché – variations des taux d’intérêt, volatilité des actifs – ont un impact direct sur la situation de solvabilité des assureurs.
Avis d'expert | Gestion des impayés
Février 2025 | En entreprise, et partout ailleurs, il existe une grande différence entre facturation et encaissement. La facturation représente l’acte de vente réalisé par l’entreprise. C’est la date à laquelle le client reçoit de la marchandise ou bénéficie de la prestation. On considère donc que l’encaissement correspond à la date à laquelle le client s’acquitte de sa dette envers l’entreprise....
Avis d'expert | Tableau de bord stratégique
Février 2025 | Outil puissant d’alignement de la structure de l’entreprise sur les objectifs stratégiques énoncés par le CODIR, le tableau de bord stratégique est par définition transverse. Invitant au partage et favorisant le mode collaboratif dans des organisations encore trop souvent articulées en silos, il se doit d’être synthétique et global. A destination d’un public de direction, il permet...
Avis d'expert | Gouvernance des données
Février 2025 | La gouvernance des données est un sujet transverse qui vise à aider les organisations à maîtriser la donnée entreprise et démocratiser la culture data. Une démarche de gouvernance des données est structurante et ambitieuse. A ce titre, elle s’inscrit dans un programme global, composé d’un ensemble de sous-projets qui ensemble, favorisent l’appropriation de la data au sein de l’organisation.
Avis d'expert | Plan de migration d’application
Février 2025 | La migration d’applications réalisées en code SAS vers de nouveaux langages de programmation open source tels que R et Python implique de suivre une méthodologie bien structurée. Nous vous exposons dans cet article les étapes à suivre pour réussir dans les meilleures conditions son plan de migration.
Avis d'expert | Système d’Information Décisionnel
Février 2025 | Les enjeux d’exploitation et de mise à disposition des données aux directions métiers deviennent clé pour les organisations. Ces problématiques impliquent de repenser son Système d’Information Décisionnel afin qu’il soit en capacité d’accueillir les challenges de demain. L’avantage d’un Système d’Information Décisionnel consiste à centraliser, unifier les données afin de disposer d’une...
Avis d'expert | L’acculturation data
Février 2025 | L’acculturation data désigne un ensemble de pratiques, d’initiatives et d’actions de communication visant à accroître la compréhension et la maîtrise des données au sein d’une entreprise, afin d’améliorer la maturité globale de l’organisation. L’émergence de la data, comme actif stratégique, donne l’occasion aux entreprises de mieux affronter l’avenir. Pourtant beaucoup éprouvent...
Avis d'expert | La data valorisation
Février 2025 | En 2022 plus que jamais, les DSI doivent revoir leur feuille de route pour faire de la data un véritable axe de différenciation. Le patrimoine de données d’une entreprise est considéré comme un actif, et comme tous les actifs, il est important de lui donner une valeur business. Qu’elle soit commercialisée, partagée ou même exploitée à des fins de prises de décision, la finalité de la...
Avis d'expert | Tableau de bord stratégique
Janvier 2025 | Le tableau de bord stratégique est un puissant outil décisionnel, à destination du CODIR et COMEX permettant d’aligner les plans d’actions des directions métiers à la stratégie d’entreprise dans l’unique but de converger vers une direction commune. Le tableau de bord de management doit pouvoir présenter différents niveaux de lecture pour apporter une vue d’ensemble des indicateurs les...
Conduite du changement - Projets numériques santé
Concevoir et accompagner les transformations numériques en santé
Article | Droits d’enregistrement
Janvier 2025 | Dans un arrêt récent du 18 décembre 2024 (n° 23-21.435), la Cour de cassation revient sur la question des droits d’enregistrement dans le cadre d’une cession de titres faisant suite à une transformation de SARL en SAS. Faut-il appliquer les droits d’enregistrement à 3% pour les parts sociales ou 0,1 % pour les actions ?
Attribution du Profit aux Etablissements stables
Janvier 2025 | Retour sur la fin de l’exception française Dix ans après l’arrêt Hypo , quatre ans après l’arrêt Conversant , cet article se propose de faire un retour sur l’applicabilité de « l’Approche Autorisée de l’OCDE » ou « AoA » en France, quant à l’attribution du profit aux établissements stables (« ES »). Ce sujet est clé, notamment pour les Etablissements Financiers, qui utilisent fréquemment...
Transaction et réparation du préjudice d’anxiété
Janvier 2025 | « Nous vivons avec une épée de Damoclès sur la tête en permanence ». Tels sont les mots de Jean-Pierre Prigent, président d’une association de contaminés à l’amiante, qui décrit l’anxiété que peuvent éprouver les travailleurs exposés à l’amiante dans leur quotidien. Le préjudice d’anxiété, préjudice sui generis, aussi nommé préjudice spécifique d’anxiété, a connu une consécration...
NGFS Scenarios Phase V - Analyse et Implications
Cet article explore la Phase V des scénarios climatiques du NGFS, introduisant de nouvelles fonctions de dommages pour évaluer les risques physiques et intégrant les dernières données économiques et climatiques. Il analyse les implications pour les institutions financières et la stabilité économique mondiale, tout en soulignant les limites et les besoins d'adaptation des scénarios.
Identifier les indicateurs de performance
Janvier 2025 | Le choix des indicateurs de performance qui alimenteront le tableau de bord de pilotage stratégique concrétise et formalise tout le travail devant être fait en amont autour de la déclinaison des objectifs stratégiques en leviers opérationnels.
Clinical Assessment of Puressentiel® Muscles
Janvier 2025 | Introduction: Knee osteoarthritis (OA) is a degenerative joint disease that affects millions globally, causing chronic pain and limited mobility.
La data : transport et logistique
Janvier 2025 | Pour faire face à cette transformation à marche forcée et dégager un avantage concurrentiel, les acteurs du secteur doivent développer de nouveaux leviers de réduction des coûts, d’optimisation des opérations et de développement de services innovants. La mise en place de technologies d’exploitation et d’analyse des données semble essentiel pour y parvenir.
Améliorer l’expérience client grâce à la data
Janvier 2025 | La concurrence dans le secteur de la grande distribution à tendance à s’intensifier et le paysage omnicanal a encore accru les pressions auxquelles les acteurs sont confrontés. Alors comment se démarquer face à cette concurrence grandissante ? Le secret ne réside-t-il pas dans l’analyse de la donnée collectée pour créer une expérience client hyper-personnalisée ?
Tout savoir du métier de Data Scientist
Janvier 2025 | Saviez-vous que le métier de Data Scientist avait reçu le titre du « meilleur métier du monde » en 2020 d’après un classement réalisé par le site Glassdoor ? Découvrez les dessous de ce métier dans cette nouvelle rubrique dédiée aux métiers de la data.
Avis d'expert | Data science
Janvier 2025 | Les projets liés au management des données menés par tous les secteurs d’activités confondus ont pris, depuis quelque temps, un nouveau virage. C’est celui de l’interprétation de ces données pour un métier permettant un pilotage intelligent et efficient. La science des données ou Data Science est un domaine permettant d’analyser un volume de données important, l’objectif étant de...